Reproductions photographiques

Vous souhaitez reproduire le visuel d’une œuvre des collections communales dans le cadre d’une publication, d’une exposition ou à des fins promotionnelles ou commerciales ? 
Certaines images sont soumises au droit d’auteur et ne peuvent être utilisées sans une autorisation préalable du Pôle muséal de la Ville de Mons. 

Veuillez adresser votre demande de reproduction en complétant le formulaire de contact. 

Avant d’introduire votre demande, veuillez prendre le temps de lire les conditions d’utilisation des reproductions photographiques :

• Le Pôle muséal de la Ville de Mons se réserve le droit d’accepter ou de refuser la demande. 
• Le visuel demandé sera fourni par voie électronique. Il ne peut en aucun cas être cédé à un tiers.
• L’utilisateur s’engage à mentionner auprès de l’œuvre reproduite la mention et/ou le crédit photographique communiqués par le Pôle muséal de la Ville de Mons.
• Le musée ne détient pas les droits sur certaines œuvres qui sont protégées par un droit d'auteur s'étendant jusqu'à 70 ans après la mort de l'artiste. Dans ce cas, vous devez demander le droit de reproduction à l'artiste ou à ses ayants droit, ou encore à la société qui gère les droits de reproduction comme la SABAM. 
• L’autorisation de publication est octroyée uniquement pour l’usage mentionné dans le formulaire de demande de reproduction. Pour tout autre usage (tirages supplémentaires, rééditions, reprise dans d’autres publications ou sur d’autres supports), la procédure de demande de droits de reproduction doit être renouvelée et une nouvelle autorisation de la personne morale ou des ayants droit doit être obtenue.
• Le matériel visuel ne peut être publié sur Internet que sur demande 
• Le demandeur s’engage à fournir gratuitement au plus tard un mois après impression, trois exemplaires de la publication ou de l’article (papier ou multimédia).